Présentation générale :

AXONE PROMOTION est une Société par Actions Simplifiée (S.A.S) au capital de 360.000 € – 751 199 712 RCS MEAUX, ayant son siège social 22 Avenue Hergé, à Chessy (77700) – N° de TVA intracommunautaire : FR 88 75 11 99 712 – AXONE PROMOTION gère le site
http://www.axone-promotion.com.

Directeur de la publication : Vincent Augier

Responsable de la rédaction : Vincent Augier

Conception : Envi – 22 Avenue Hergé 77700 Chessy

Développement : Envi – 22 Avenue Hergé 77700 Chessy

Hébergement : 3 Bees Online SAS et OVH Lille 59

Contact : Envi – Mr Vincent Augier – 22 Avenue Hergé, 77700 CHESSY

Biens immobiliers :

Les informations données sur ce site n’ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre et à louer ainsi que leur prix, bien que faisant l’objet d’une attention particulière, sont données sous réserve d’erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

Cookies et données personnelles – Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés :

Utilisation des cookies

Les internautes de ce site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société Envi à l’employer. Ils peuvent par ailleurs s’opposer à l’enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur.

Le site collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le site. Cette collecte permet :

L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le site,

L’envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’éditeur.

La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’éditeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en haut de page.
Tout utilisateur du site peut aussi accéder au panneau de gestion des cookies pour refuser la collecte ou s'informer en cliquant ici .

Droit de la propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’Envi.


La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Droit à recourir à un médiateur :

Conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par l’article L.611-1 et suivants du code de la consommation, et dont les coordonnées sont :

Médiation de la Consommation AME (Association des Médiateurs Européens), 11 place Dauphine – 75001 PARIS Site Internet : www.mediationconso-ame.com

Loi applicable :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de Paris pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.


Copyright : Envi

Fond cartographique : Google Map

Crédits photos : Shutterstock – Envi